D-Stock Habitat
Présentation de la marque D-Stock Habitat
Déposée le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d AVANTAGES et madame LORCY MARYLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D-Stock Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D-Stock Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289697.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Stock Habitat arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.
Société d AVANTAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704587 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21