Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-Stock Habitat
Société d AVANTAGES, SAS
Mme LORCY MARYLINE

Numéro de dépôt :
4289697
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/07/2026
D-Stock Habitat de Société d AVANTAGES

Présentation de la marque D-Stock Habitat

Déposée le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d AVANTAGES et madame LORCY MARYLINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D-Stock Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d AVANTAGES domicilié(e) APROLIS IV, 18 DE L ETOILE DU MATIN - 44600 - SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame LORCY MARYLINE domicilié(e) 18 RUE DU GUAINE, MOUZAC - 44350 - GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOCIETE D AVANTAGES, Mme LORCY Maryline domicilié(e) APROLIS IV, 3 RUE DE L ETOILE DU MATIN - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque D-Stock Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289697.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-Stock Habitat arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

Société d AVANTAGES a également déposé les autres marques suivantes : ALERTE DSTOCK


Société d AVANTAGES, SAS - APROLIS IV, 18 DE L ETOILE DU MATIN - 44600 - SAINT NAZAIRE - France - SIREN 5

Mme LORCY MARYLINE - 18 RUE DU GUAINE, MOUZAC - 44350 - GUERANDE - France


SAS SOCIETE D AVANTAGES, Mme LORCY Maryline - APROLIS IV, 3 RUE DE L ETOILE DU MATIN - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704587 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Travaux de bureau ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques.